Mentions légales

Le présent site Accès DCG est édité par Axel Arnaud, entrepreneur individuel exerçant sous le nom commercial ACCESS INFO, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) le 10 novembre 2022.

• SIREN : 921 395 265
• SIRET (établissement principal) : 921 395 265 00010
• Code APE : 62.02A — Conseil en systèmes et logiciels informatiques
• Siège : 9 route du Parroi, 74000 Annecy, France
• Courriel : contact@accesdcg.com
• Téléphone : +33 6 66 66 91 53

TVA : non applicable, article 293 B du CGI. Les prix affichés sur le site sont des prix nets, sans TVA à ajouter.

Directeur de la publication : Axel Arnaud, joignable à l'adresse électronique ci-dessus.

Les seuls comptes exploités par l'éditeur au nom d'Accès DCG sont les suivants. Tout autre compte utilisant ce nom, ce logo ou ce contenu lui est étranger.

• Facebook — Accès DCG : https://www.facebook.com/profile.php?id=61593898181196
• Instagram — @acces_dcg : https://www.instagram.com/acces_dcg/

Ces comptes servent à publier des contenus de révision et des informations sur le service. Ils ne sont pas un canal de réclamation : toute demande relative à un compte, à un abonnement ou à une facture doit être adressée à contact@accesdcg.com, seule adresse de contact du service.

Ces plateformes sont éditées par Meta Platforms Ireland Ltd. et restent soumises à ses propres conditions et à sa politique de confidentialité. Pour les seules statistiques d'audience de ces pages, l'éditeur et Meta sont responsables conjoints du traitement au sens de l'article 26 du RGPD ; les données que vous y publiez (commentaires, messages, réactions) sont traitées par Meta, hors du site, selon ses propres règles. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

L'application et le nom de domaine sont hébergés par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — hostinger.com.

Les données des comptes et des exercices sont hébergées par Supabase Inc. sur une infrastructure située dans l'Union européenne — supabase.com.

Les prestataires suivants interviennent pour le compte de l'éditeur et peuvent traiter des données personnelles dans ce cadre. Les deux derniers, Meta et Google Ads, font exception : ils n'interviennent qu'avec le consentement du visiteur et pour leurs propres finalités publicitaires, en qualité de responsables conjoints.

• Supabase — Base de données et authentification. Supabase Inc., 970 Toa Payoh North, #07-04, Singapour 318992. Données traitées : Union européenne.
• Hostinger — Hébergement de l'application, nom de domaine et envoi des emails. Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre. Données traitées : Union européenne.
• Stripe — Paiement et facturation. Stripe Payments Europe Ltd., The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Données traitées : États-Unis et Irlande.
• PostHog — Mesure d'audience sans cookie. PostHog Inc. — instance PostHog Cloud EU. Données traitées : Union européenne.
• Sentry — Suivi des erreurs techniques. Functional Software, Inc., 45 Fremont Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. Données traitées : États-Unis.
• Google — Connexion avec un compte Google, si vous choisissez ce mode d'authentification. Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Données traitées : États-Unis.
• Anthropic — Correction assistée des réponses rédigées, si vous la demandez sur une copie d'annale. Anthropic PBC, 548 Market Street, PMB 90375, San Francisco, CA 94104, États-Unis. Données traitées : États-Unis.
• Meta — Mesure des campagnes publicitaires Facebook et Instagram (pixel Meta), uniquement si vous l'avez accepté — responsable conjoint du traitement, et non sous-traitant. Meta Platforms Ireland Ltd., Merrion Road, Dublin 4, D04 X2K5, Irlande. Données traitées : États-Unis et Irlande.
• Google Ads — Mesure des campagnes publicitaires Google (balise Google Ads), uniquement si vous l'avez accepté — responsable conjoint du traitement, et non sous-traitant. Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande. Données traitées : États-Unis et Irlande.

Les transferts hors Union européenne sont encadrés par les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.

L'ensemble des contenus du site — textes, énoncés d'exercices, corrections, explications, fiches de révision, illustrations, marques, logo et structure pédagogique — est protégé par le droit d'auteur et demeure la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire expresse.

La banque d'exercices constitue en outre une base de données protégée au titre des articles L. 341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute extraction ou réutilisation, qualitativement ou quantitativement substantielle, de son contenu est interdite, y compris par des moyens automatisés.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Les conditions d'usage autorisé sont précisées dans les conditions générales d'utilisation.

Les programmes officiels et les textes réglementaires du DCG relèvent des autorités publiques compétentes. Ce site est un outil d'entraînement indépendant : il n'émane ni de ces autorités, ni d'un jury officiel, et ne constitue pas une publication officielle.

Les traitements de données personnelles, leurs finalités, leurs bases légales, leurs durées de conservation et les moyens d'exercer vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.

Le site dépose uniquement des cookies strictement nécessaires au fonctionnement de la session d'authentification. La mesure d'audience fonctionne sans cookie ni traceur : aucun consentement préalable n'est requis à ce titre, et aucun cookie publicitaire n'est utilisé.

Les exercices et corrections sont des outils d'entraînement. Ils ne se substituent pas aux textes officiels du diplôme, aux programmes nationaux ni aux ressources publiées par le ministère chargé de l'enseignement supérieur, et ne constituent pas une garantie de réussite au DCG.

L'éditeur s'efforce de maintenir des contenus exacts et à jour mais ne peut garantir leur exhaustivité ni l'absence d'erreurs, notamment lorsque les textes réglementaires évoluent en cours de session. Chaque exercice comporte un bouton de signalement ; toute inexactitude peut également être signalée à contact@accesdcg.com.

Toute réclamation peut être adressée à contact@accesdcg.com.

Conformément à l'article L. 612-1 du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation CM2C — Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice — 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris — https://www.cm2c.net.

Les conditions de vente, le droit de rétractation et les modalités de résiliation figurent dans les conditions générales de vente.