UE 1 — Fondamentaux du droit
150 h · 9 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions.
Programme officiel
Applicable à partir de la session 2027, fixé par l'arrêté du 4 août 2025. Treize épreuves obligatoires, toutes au coefficient 1, une épreuve facultative, et 180 crédits européens qui confèrent le grade de licence.
Vous avez commencé sous l'ancien programme ? Ce qui change à la session 2027, UE par UE, d'après les arrêtés de 2019 et de 2025.
13
unités d'enseignement
180
crédits ECTS au total
2125 h
de formation au programme
150
thèmes officiels
Nature, durée, coefficient et crédits de chaque épreuve, tels que l'arrêté les fixe. Le volume horaire est celui du programme de formation, en annexe du même texte.
| UE | Intitulé | Épreuve | Durée | Coef. | ECTS | Heures |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 1 | Fondamentaux du droit | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 150 h |
| 2 | Droit des affaires | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 150 h |
| 3 | Droit social | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 150 h |
| 4 | Droit fiscal | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 150 h |
| 5 | Économie contemporaine | écrite | 4 heures | 1 | 14 | 165 h |
| 6 | Finance d'entreprise | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 150 h |
| 7 | Management | écrite | 4 heures | 1 | 14 | 200 h |
| 8 | Systèmes d'information de gestion | écrite | 4 heures | 1 | 14 | 200 h |
| 9 | Comptabilité | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 170 h |
| 10 | Comptabilité approfondie | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 170 h |
| 11 | Contrôle de gestion | écrite | 4 heures | 1 | 14 | 200 h |
| 12 | Anglais des affaires | écrite | 3 heures | 1 | 14 | 210 h |
| 13 | Communication professionnelle | orale | 1 heure maximum | 1 | 12 | 60 h |
S'y ajoute l'épreuve n° 14, facultative : langue vivante étrangère. Elle ne relève d'aucune UE et n'entre pas dans les 180 crédits.
Chaque UE est découpée en thèmes numérotés, avec le volume horaire que le texte leur attribue. Le détail se lit sur la page de l'unité : les 150 thèmes de l'arrêté y sont repris un par un, avec les fiches, le quiz et les annales correspondants.
150 h · 9 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions.
150 h · 11 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions.
150 h · 11 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions.
150 h · 9 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou le commentaire d'un ou plusieurs documents et/ou une ou plusieurs questions.
165 h · 19 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 4 heures
Épreuve écrite portant sur l'analyse d'un dossier documentaire et une question problématisée.
150 h · 19 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques avec, le cas échéant, une ou plusieurs questions.
200 h · 11 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 4 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations relatives à une ou plusieurs organisations permettant la réalisation d'une analyse managériale et une question problématisée.
200 h · 13 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 4 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou une ou plusieurs questions.
170 h · 11 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques et/ou un ou plusieurs exercices et/ou une ou plusieurs questions.
170 h · 10 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations pratiques avec, le cas échéant, une ou plusieurs questions.
200 h · 12 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 4 heures
Épreuve écrite portant sur l'étude d'une ou de plusieurs situations permettant d'analyser plusieurs problématiques de gestion.
210 h · 9 thèmes · 14 ECTS · épreuve écrite de 3 heures
Épreuve écrite pouvant comporter, à partir de documents fournis en anglais, la traduction d'une partie d'entre eux en français ou la rédaction d'un résumé ou d'une note ou de commentaires en anglais ou en français ou la rédaction en anglais d'un document à caractère commercial ou toute combinaison de plusieurs des exercices précédents.
60 h · 6 thèmes · 12 ECTS · épreuve orale de 1 heure maximum
Épreuve orale de soutenance d'un rapport de stage dont la durée est d'au moins huit semaines ou d'un rapport portant sur une expérience professionnelle au moins équivalente. La commission d'examen peut interroger le candidat sur des questions relevant du programme de cette épreuve.
Arrêté du 4 août 2025, « Programme et modalités d'organisation des épreuves du diplôme de comptabilité et de gestion et du diplôme supérieur de comptabilité et de gestion », publié au Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche n° 32 du 28 août 2025 (référence MENS2523324A). Il s'applique à compter de la session 2027 et abroge l'arrêté du 13 février 2019. Lire le texte au Bulletin officiel.
Les chiffres de cette page sont extraits du texte et contrôlés par les tests du site ; en cas d'écart, c'est l'arrêté qui fait foi.
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