Session 20263 h · coefficient 1 · 3 dossiers
1. Taxe sur la valeur ajoutée et contrôle fiscal (8 points)
option pour les débits · liquidation de la TVA · échanges intracommunautaires · livraisons à soi-même · contrôle fiscal — rédaction, schéma ou tableau, calculs, cas pratique
2. BIC et fiscalité personnelle (9 points)
plus-values professionnelles · détermination du résultat fiscal · imposition des associés de sociétés de personnes · cession de droits sociaux · SARL de famille — calculs, schéma ou tableau, cas pratique
3. Impôt sur le revenu (3 points)
bénéfices non commerciaux · régime micro-bnc · déclaration contrôlée — calculs, cas pratique
Calculatrice interdite ; les analyses de TVA et de résultat fiscal sont à présenter dans des modèles de tableau imprimés dans le sujet.
