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Accès DCG

Sujet DCG UE 10 session 2021 : ce qui est tombé, méthode et plan de corrigé

Comptabilité approfondie · 3 heures. Les thèmes et le barème sont relevés dans le sujet national. La méthode et le plan ci-dessous sont des propositions pédagogiques Accès DCG, pas un corrigé officiel.

Mis à jour le . Annale 2021 : vérifiez le programme et les textes applicables à votre session.

Calculatrice interdite. Liste des comptes du PCG autorisée, à l'exclusion de toute autre information.

Ouvrir le sujet officiel au CRCF

Ce qui est tombé et le barème

  • Gestion des immobilisations · 10 points

    sinistre et indemnité d'assurance, site internet, immobilisation produite par l'entreprise, amortissement dérogatoire, information en annexe.

  • Affectation du résultat · 3 points

    affectation du résultat, report à nouveau débiteur, frais d'établissement non amortis, réserve légale, dividendes.

  • Comptabilité de l'association · 3 points

    comptabilité des associations, commissaire aux comptes, fonds dédiés, contributions volontaires en nature, subvention d'exploitation.

  • Stocks · 4 points

    définition et comptabilisation d'un actif, méthodes d'évaluation des stocks, variation des stocks, information en annexe.

  • Engagements de retraite · 4 points

    engagements de retraite, définition et comptabilisation d'un passif, changements comptables, information en annexe.

Le candidat traite au choix le dossier 4 ou le dossier 5 (4 points chacun) : les cinq dossiers totalisent 24 points, ceux à traiter 20 ; calculatrice interdite et annexe A (compte de résultat) à rendre avec la copie.

Points par dossier imprimés dans le sujet ; ce relevé ne constitue pas un barème détaillé par question. L’énoncé reste hébergé par le CRCF.

La méthode, en accès libre

Cinq dossiers, vingt points à traiter : le dossier 1 (immobilisations) vaut 10 points, les dossiers 2 et 3 valent 3 points chacun, et vous choisissez le dossier 4 (stocks) ou le dossier 5 (engagements de retraite), de 4 points chacun. Trois heures, sans calculatrice, avec la seule liste des comptes du PCG ; l'annexe A, le compte de résultat 2020, est à rendre avec la copie. Réservez près d'une heure et demie au premier dossier, vingt-cinq minutes à chacun des deux suivants, et le reste au dossier choisi, relecture comprise.

Au dossier 1, sortez les biens détruits en vérifiant que le plan d'amortissement correspond à la période d'utilisation réelle, justifiez le traitement du mémento puis l'inscription d'une indemnité dont le montant n'est pas définitif. L'évaluation de l'indemnité suit le contrat décrit dans le message de l'expert : rattachez chaque composante au mode d'indemnisation prévu pour sa catégorie de biens. L'annexe A se remplit en dernier, à partir de toutes les écritures du dossier. Pour le site internet, caractérisez celui de 2015 avant de traiter le nouveau, classez chaque dépense par phase et reliez le choix fiscal du document 6 au souhait de déduction exprimé dans le sujet.

Au dossier 2, la résolution de l'assemblée fixe l'ordre de l'affectation : réserve légale d'après le document 9, dividende statutaire, réserve facultative, superdividende, solde en report à nouveau. Le report à nouveau débiteur et les frais d'établissement non amortis entrent chacun dans le calcul, l'un pour la base de la réserve légale, l'autre pour la condition de distribution du document 10. Au dossier 3, qualifiez chaque ressource de l'association avant de choisir son compte, appuyez-vous sur les extraits du règlement ANC 2018-06 fournis et séparez la part utilisée de la part non utilisée de la subvention.

Au dossier 4, cherchez dans le sujet de quoi comparer le coût du stock à sa valeur à la clôture et énoncez en hypothèse ce que vous retenez si l'information manque ; citez les autres méthodes autorisées par le PCG, dont la liste est courte. Au dossier 5, ne présentez pas le traitement préféré comme une méthode de référence sans l'avoir retrouvé comme tel dans le PCG, et distinguez l'effet sur les exercices antérieurs de l'effet sur 2020, la provision n'étant pas déductible d'après le sujet. L'exercice du sujet, 2020, relève du PCG antérieur au règlement ANC 2022-06, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 : vérifiez traitements et liste des comptes dans le PCG de votre session. Pour 2027, nature, durée et coefficient de l'épreuve ne changent pas ; le programme de l'UE 10 recentre les entités spécifiques sur le secteur non lucratif et déplace la profession comptable vers l'UE 9.

Le plan de corrigé

  1. Gestion des immobilisations

    Sortir le bâtiment et le matériel détruits, justifier le traitement du mémento, citer et appliquer le principe qui commande d'inscrire l'indemnité malgré l'incertitude, justifier son estimation et l'enregistrer, compléter l'annexe A et analyser l'effet du sinistre sur les comptes 2020 ; pour le site internet, caractériser celui de 2015, exposer les règles applicables au nouveau, traiter le nom de domaine, évaluer le coût de production, comptabiliser et indiquer l'information à mentionner en annexe.

  2. Affectation du résultat

    Interpréter le report à nouveau, vérifier la condition de distribution tenant aux frais d'établissement non amortis, présenter le tableau d'affectation du résultat dans l'ordre de la résolution et le comptabiliser, puis présenter les capitaux propres après affectation.

  3. Comptabilité de l'association

    Justifier l'obligation de comptes annuels de l'association, citer les référentiels applicables, expliquer le rôle de la commissaire aux comptes, puis comptabiliser les opérations de 2020 : subvention pluriannuelle et part non utilisée, cotisations, dons, contributions volontaires en nature.

  4. Stocks

    Dossier au choix. Vérifier que les peluches répondent à la définition du stock, expliquer pourquoi ces biens sont interchangeables et ce que cela pose comme problème d'évaluation, identifier la méthode de la fiche et citer les deux autres autorisées, comptabiliser l'inventaire, analyser l'effet sur le résultat et indiquer l'information en annexe.

  5. Engagements de retraite

    Dossier au choix. Vérifier que l'engagement répond à la définition d'un passif et le caractériser, qualifier le changement envisagé et dire s'il est possible, analyser ses effets sur les capitaux propres, comptabiliser les écritures de 2020 et indiquer l'information en annexe.

Les erreurs à éviter

Conseils de méthode Accès DCG ; ils ne décrivent pas une fréquence mesurée dans les copies de cette session.

  • Traiter les deux dossiers au choix, ou aucun des deux, alors que le sujet demande d'en choisir un seul.
  • Évaluer l'indemnité d'assurance sans relier chaque composante à la clause du contrat qui la fonde.
  • Porter en produit la totalité de la subvention pluriannuelle de l'association sans examiner ce que le règlement fourni prévoit pour la part non utilisée.
  • Affirmer qu'un traitement est une méthode de référence du PCG sans l'avoir retrouvé dans sa liste, qui est courte.

Les notions à revoir pour ce sujet

Les notions du programme que ses dossiers font travailler, avec leur fiche en accès libre.

Une question pour s’entraîner

Une obligation actuelle entraînera probablement une sortie de ressources. Quand constitue-t-elle une provision ?

Question originale Accès DCG, déjà publiée dans le quiz de l’UE ; elle n’est pas extraite du sujet national.

Poursuivre votre entraînement

Testez les notions de cette UE avec cinq questions corrigées, sans créer de compte.

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