Sujet DCG UE 10 session 2020 : ce qui est tombé, méthode et plan de corrigé

Ce qui est tombé et le barème

• Immobilisations · 8.5 points

  normalisation comptable, crédit-bail, cession d'immobilisation, dépréciation des immobilisations, révision du plan d'amortissement.

• Emprunt · 5.5 points

  financement participatif, frais d'émission d'emprunt, intérêts courus, information en annexe, abonnement des charges.

• Augmentation de capital · 4 points

  augmentation de capital, prime d'émission, libération du capital, frais de constitution ou d'augmentation de capital, changements comptables.

• Participation · 2 points

  participation des salariés, épargne salariale.

Calculatrice interdite, le sujet se déclarant adapté à cette interdiction ; annexe A (extrait de bilan) à rendre avec la copie.

Points par dossier imprimés dans le sujet ; ce relevé ne constitue pas un barème détaillé par question. L’énoncé reste hébergé par le CRCF.

La méthode, en accès libre

Quatre dossiers indépendants : 8,5 points pour les immobilisations, 5,5 pour l'emprunt, 4 pour l'augmentation de capital, 2 pour la participation. Trois heures, sans calculatrice, le sujet se déclarant adapté à cette interdiction, avec la seule liste des comptes du PCG ; l'annexe A, un extrait de bilan, est à rendre avec la copie et se remplit au dossier 2. Comptez un peu plus d'une heure pour le premier dossier, trois quarts d'heure pour le deuxième, une demi-heure pour le troisième, un quart d'heure pour la participation, et gardez le reste pour la relecture.

Au dossier 1, traitez le crédit-bail en trois temps : les conditions d'inscription à l'actif d'après le PCG, ce que la société doit indiquer dans ses comptes pour ce bien, selon votre réponse précédente, puis le principe des normes IFRS qui conduirait à une autre présentation, que vous déduirez de ce que le contrat donne à l'entreprise sur le bien. Pour le véhicule cédé, exposez les conditions de prise en compte d'une valeur résiduelle, puis retrouvez-la à partir de la dotation d'un exercice complet, de la durée et de la date de départ ; lisez ce que le sujet dit de la TVA de la cession avant de supposer un traitement. Pour le four, bâtissez la note en deux temps : le test de 2018, puis l'effet des événements de 2019 sur la dotation et la dépréciation, sans reprendre le plan initial avant de vérifier s'il tient encore.

Au dossier 2, les fonds arrivent le 1er juillet 2019 : enregistrez l'emprunt, les frais d'émission à étaler et les intérêts courus à la clôture, puis remplissez l'annexe A ; pour l'abonnement trimestriel, justifiez-le par les caractéristiques des deux charges, enregistrez les troisième et quatrième trimestres et régularisez avec les échéances réelles. Au dossier 3, comparez, associé par associé, la somme versée à ce que l'appel de moitié exige avant d'écrire, puis dites ce que le choix d'imputer les frais sur la prime implique pour les augmentations futures. Au dossier 4, justifiez l'écriture d'inventaire de la réserve spéciale, puis traitez 2020 en séparant la mise en réserve des contributions sociales du document 8.

Contrôlez les dates, le prorata de l'année 2019, l'équilibre des écritures et l'accord entre l'annexe A et les comptes. Le sujet se place dans l'exercice 2019, sous le PCG antérieur au règlement ANC 2022-06, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 : vérifiez traitements et liste des comptes dans le PCG de votre session ; les taux du document 8 sont ceux de 2019 et se revérifient pour une autre session. Pour 2027, nature, durée et coefficient de l'épreuve ne changent pas ; le programme de l'UE 10 ajoute une compétence de contrôle par thème.

Le plan de corrigé

1. Immobilisations

   Identifier le référentiel et son normalisateur, étudier l'activation du bien en crédit-bail et les informations à fournir, énoncer le principe IFRS, retrouver la valeur résiduelle, puis comptabiliser 2019 pour le véhicule cédé et celui en crédit-bail ; rédiger ensuite la note sur le four : justification et reconstitution du test de 2018, conséquences de 2019 sur la dotation et la dépréciation.

2. Emprunt

   Comptabiliser l'emprunt de 2019, préciser le rôle de l'annexe et son contenu, présenter l'extrait de bilan de l'annexe A ; expliquer et justifier l'abonnement trimestriel, puis comptabiliser ses écritures du second semestre 2020.

3. Augmentation de capital

   Exposer les règles applicables aux frais d'augmentation de capital, justifier le choix de la société et ses conséquences pour l'avenir, puis comptabiliser l'augmentation de capital de 2019.

4. Participation

   Justifier l'écriture d'inventaire de la réserve spéciale de participation, la comptabiliser pour 2019, puis comptabiliser son placement en 2020 selon l'accord.

Les erreurs à éviter

Conseils de méthode Accès DCG ; ils ne décrivent pas une fréquence mesurée dans les copies de cette session.

• Mélanger les réponses PCG et IFRS sur le crédit-bail alors que la question les distingue.
• Calculer la dotation 2019 du four sans s'être demandé si le plan initial tient encore après les événements de l'énoncé.
• Passer l'abonnement du second semestre sans rapprocher les écritures des échéances réelles du contrat.
• Comptabiliser la libération du capital sans comparer la somme versée par chaque associé à l'appel décidé par l'assemblée.

Les notions à revoir pour ce sujet

Les notions du programme que ses dossiers font travailler, avec leur fiche en accès libre.

• Cadre conceptuel et normalisation
• Crédit-bail et location
• Reconnaissance et évaluation des actifs
• Amortissements
• Dépréciations
• Créances, dettes et abandons
• Financements et emprunts
• Régularisations de fin d'exercice
• Clôture et états financiers
• Capitaux propres et affectation
• Passifs et provisions
• Entités et opérations particulières