Sujet DCG UE 9 session 2021 : ce qui est tombé, méthode et plan de corrigé

Ce qui est tombé et le barème

• Normalisation comptable · 2 points

  sources du droit comptable, principes comptables, subvention d'exploitation.

• Opérations courantes · 9.5 points

  avances et acomptes, réductions commerciales et financières, emballages consignés, paie, déclaration de TVA.

• Opérations d'investissement et de financement · 4.5 points

  coût d'acquisition d'une immobilisation, immobilisation produite par l'entreprise, emprunt.

• Opérations d'inventaire et environnement numérique · 4 points

  cession d'immobilisation, dépréciation des titres, dépréciation des créances, clôture et réouverture des comptes, fichier des écritures comptables.

• Opérations d'inventaire : stocks et régularisations diverses · 4 points

  variation des stocks, dépréciation des stocks, écarts de conversion, charges constatées d'avance, factures à établir.

Le candidat traite au choix le dossier 4 ou le dossier 5 (4 points chacun) : les cinq dossiers totalisent 24 points, ceux à traiter 20 ; calculatrice interdite.

Points par dossier imprimés dans le sujet ; ce relevé ne constitue pas un barème détaillé par question. L’énoncé reste hébergé par le CRCF.

La méthode, en accès libre

Cinq dossiers, mais vingt points à traiter : les dossiers 1, 2 et 3 sont obligatoires (2, 9,5 et 4,5 points) et vous choisissez le dossier 4 ou le dossier 5, qui valent 4 points chacun. Trois heures, sans calculatrice, avec la seule liste des comptes du PCG. Le sujet demande d'en traiter un seul : lisez les deux en quelques minutes, choisissez celui dont vous maîtrisez la démarche, et gardez environ une heure vingt pour le dossier 2, le plus lourd.

Au dossier 1, les trois questions sont rédigées : situez le document de l'ANC dans la hiérarchie des sources, reliez l'article 512-4 cité au principe qu'il met en œuvre, puis justifiez le compte que l'ANC préconise et l'exercice auquel l'aide se rattache. Au dossier 2, décomposez la facture d'achat ligne par ligne : définissez chaque réduction par sa nature, puis suivez l'avoir de retour, le rabais et la déconsignation. L'acompte versé au garagiste appelle la qualification de l'opération et la lecture de l'option du prestataire pour les débits. En paie, n'enregistrez que la part que le sujet laisse au cabinet.

Pour la TVA de juillet, relevez le sens de chaque solde de la balance fournie, y compris celui des encaissements à régulariser, avant de déterminer la TVA due ou le crédit, puis écrivez la liquidation. Au dossier 3, qualifiez avant d'évaluer : la mini-pelle est acquise, l'entrepôt est produit par l'entreprise. Triez chaque ligne de la facture de la première, carburant compris ; pour le second, ne retenez que ce que la définition du coût de production rattache à la production, l'écriture d'entrée neutralisant les charges déjà enregistrées. À l'emprunt, datez la période que couvre la première annuité.

Au dossier 4, la dotation de l'exercice est présentée comme validée : lisez-la comme une donnée, apurez le compte d'attente, sortez le bien, comparez valeur actuelle et coût des titres restants, dépréciez la créance sur son montant hors taxes et justifiez la durée retenue pour le nouveau matériel. Au dossier 5, comparez les cours avant de qualifier l'écart de la dette en devises, puis datez chaque régularisation. Le sujet se place dans l'exercice 2020, sous le PCG antérieur au règlement ANC 2022-06, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 : vérifiez traitements et liste des comptes dans le PCG de votre session. Pour 2027, nature, durée et coefficient de l'épreuve ne changent pas ; le programme de l'UE 9 isole les cessions d'immobilisations et de VMP.

Le plan de corrigé

1. Normalisation comptable

   Situer le document de l'ANC parmi les sources du droit comptable, relier l'article cité à un principe comptable et le décrire, puis expliquer le compte préconisé pour l'aide du Fonds de solidarité et l'exercice qui la rattache.

2. Opérations courantes

   Définir les réductions de la facture d'achat, puis comptabiliser les opérations de juin : acompte, achat avec consigne, retour et rabais, déconsignation, prestation avec escompte et son règlement, paie. Évaluer la TVA de juillet à partir des comptes de TVA de la balance et comptabiliser la liquidation.

3. Opérations d'investissement et de financement

   Qualifier la mini-pelle et l'entrepôt, évaluer leur valeur d'entrée et les comptabiliser ; enregistrer la mise à disposition de l'emprunt, présenter les calculs d'intérêts et de capital de l'exercice 2021 d'après le tableau fourni, puis comptabiliser l'annuité.

4. Opérations d'inventaire et environnement numérique

   Dossier au choix. Régulariser la cession du véhicule, évaluer et comptabiliser les dépréciations des titres restants en les justifiant par un principe, traiter la créance du client en redressement et l'amortissement de la tronçonneuse ; décrire le passage de l'exercice 2020 à 2021 pour chaque catégorie de comptes et expliquer l'obligation légale relative au FEC.

5. Opérations d'inventaire : stocks et régularisations diverses

   Dossier au choix. Comptabiliser les écritures de stocks de matières et de marchandises à partir de l'extrait de bilan et du courriel, justifier leur effet sur le résultat ; comptabiliser la dette en devises, le loyer payé d'avance et la facture à établir, en indiquant pour chacun l'effet sur le résultat de 2020.

Les erreurs à éviter

Conseils de méthode Accès DCG ; ils ne décrivent pas une fréquence mesurée dans les copies de cette session.

• Traiter les deux dossiers au choix, ou aucun des deux, alors que le sujet demande d'en choisir un seul.
• Reporter toute la facture de la mini-pelle au coût d'entrée, sans trier ligne par ligne ce qui concourt à la mise en état d'utilisation.
• Passer l'annuité d'emprunt de 2021 sans se demander quelle période elle couvre.
• Retenir une durée d'amortissement sans dire de quelle donnée du sujet elle provient.

Les notions à revoir pour ce sujet

Les notions du programme que ses dossiers font travailler, avec leur fiche en accès libre.

• Fondamentaux de la comptabilité
• Régularisations de fin d'exercice
• Financements et emprunts
• Achats et frais accessoires
• Ventes, réductions et retours
• TVA courante
• Paie et charges sociales
• Trésorerie et rapprochement bancaire
• Acquisition d'immobilisations
• Amortissements
• Dépréciations
• Clôture et états financiers
• Organisation comptable et pièces
• Stocks et inventaire
• Opérations en monnaies étrangères