Sujet DCG UE 9 session 2023 : ce qui est tombé, méthode et plan de corrigé

Ce qui est tombé et le barème

• Opérations courantes · 7 points

  réductions commerciales et financières, emballages consignés, acquisitions intracommunautaires, opérations en devises, emballages récupérables.

• Opérations périodiques · 6 points

  rapprochement bancaire, dématérialisation des échanges bancaires, TVA sur les débits, déclaration de TVA.

• Travaux d'inventaire et d'élaboration des comptes annuels · 7 points

  amortissement linéaire, documents de synthèse, cession de titres, dépréciation des titres, factures non parvenues.

Calculatrice interdite, seule la liste des comptes du PCG est autorisée ; annexes A à D (rapprochement bancaire, états des immobilisations et des amortissements, suivi des VMP) à rendre avec la copie.

Points par dossier imprimés dans le sujet ; ce relevé ne constitue pas un barème détaillé par question. L’énoncé reste hébergé par le CRCF.

La méthode, en accès libre

Trois dossiers indépendants de poids voisins : 7 points pour les opérations courantes, 6 pour les opérations périodiques, 7 pour l'inventaire et les comptes annuels. Trois heures, sans calculatrice, avec la seule liste des comptes du PCG, et quatre annexes à rendre avec la copie : l'état de rapprochement, les tableaux des immobilisations et des amortissements, le suivi des titres. Comptez près d'une heure par dossier et remplissez chaque annexe au moment où la question l'appelle.

Le sujet précise qu'aucune option pour les débits n'a été exercée, ni par la société ni par ses prestataires : le droit à déduction naît quand la taxe devient exigible chez le prestataire, donc, pour une prestation reçue, au règlement. Qualifiez chaque opération avant d'écrire : escompte, remise, transport facturé, consignation hors TVA puis déconsignation au même prix, retour de produits, achat dans l'Union autoliquidé, vente hors de l'Union convertie au cours du jour puis encaissée à un autre cours. Pour les emballages numérotés, partez du critère que le PCG retient pour les emballages récupérables et appuyez-vous sur le plan de comptes fourni.

Au rapprochement bancaire, les opérations lettrées sont acquises : ne travaillez que sur les autres, en partant du relevé que le sujet déclare fiable, et ne régularisez que ce qui manque ou diffère en comptabilité. Pour la TVA, reconstituez l'exigible depuis les ventes et les acquisitions intracommunautaires, puis le déductible en ne retenant, pour les services, que la part réglée. À l'inventaire, vérifiez une dotation à partir de la base amortissable et de la date de mise en service, puis reportez augmentations et diminutions dans les tableaux B et C.

Pour les titres, régularisez d'abord le compte d'attente, sortez les titres cédés à leur coût d'achat, puis recalculez les dépréciations titre par titre en les comparant à celles déjà constatées. Nommez le principe qui fonde chaque régularisation. L'exercice du sujet, 2022, relève du PCG antérieur au règlement ANC 2022-06, applicable aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2025 : vérifiez traitements et liste des comptes dans le PCG de votre session. Pour 2027, nature, durée et coefficient de l'épreuve ne changent pas ; le programme de l'UE 9 accueille la profession comptable et isole les cessions d'immobilisations et de VMP.

Le plan de corrigé

1. Opérations courantes

   Comptabiliser les opérations de septembre et d'octobre : achat de matières, ventes avec escompte, remise, transport et emballages consignés, avoirs de déconsignation et de retour, acquisition intracommunautaire, vente à l'exportation en devise puis son encaissement, prestation de maintenance sans option pour les débits et son règlement. Qualifier la nature comptable des emballages numérotés d'après le critère du PCG et le plan de comptes fourni, puis comptabiliser la facture correspondante, transport et TVA intracommunautaire compris.

2. Opérations périodiques

   Justifier l'intérêt du rapprochement bancaire et dire s'il est obligatoire, compléter l'annexe A à partir des seules opérations non lettrées, désigner celles qui appellent une écriture de régularisation, puis tirer du document bancaire les avantages de la télétransmission pour ce contrôle. Expliquer le mécanisme de la TVA sur les débits, justifier par le calcul la TVA exigible de la pré-déclaration, déterminer la TVA due ou le crédit de novembre et comptabiliser la liquidation.

3. Travaux d'inventaire et d'élaboration des comptes annuels

   Présenter le texte de référence des comptes individuels en France, justifier la dotation du four par sa base amortissable et sa date de mise en service, citer les documents de synthèse et situer les tableaux B et C dans l'un d'eux, puis les compléter. Régulariser la cession de titres passée par un compte d'attente, sortir les titres cédés, remplir le tableau des dépréciations ; comptabiliser la facture non parvenue d'électricité et la créance devenue irrécouvrable, en nommant le principe qui commande la première.

Les erreurs à éviter

Conseils de méthode Accès DCG ; ils ne décrivent pas une fréquence mesurée dans les copies de cette session.

• Déduire la TVA d'une prestation dès la facture alors que le prestataire n'a pas opté pour les débits : le droit à déduction suit l'exigibilité chez lui, donc le règlement.
• Régulariser en comptabilité une opération que la banque n'a pas encore enregistrée, comme un chèque émis non débité : le sujet déclare les données de la banque fiables, et seules les écritures de l'entreprise, manquantes ou erronées, se régularisent.
• Contrôler la dotation du four par un simple recalcul, sans énoncer la règle du PCG qui fixe la base amortissable et le point de départ de l'amortissement : la question demande une justification, pas un chiffre.
• Déprécier les titres sur la quantité détenue à l'ouverture, sans tenir compte des titres cédés en cours d'exercice ni de la dépréciation déjà inscrite.

Les notions à revoir pour ce sujet

Les notions du programme que ses dossiers font travailler, avec leur fiche en accès libre.

• Ventes, réductions et retours
• Achats et frais accessoires
• TVA courante
• Acquisition d'immobilisations
• Trésorerie et rapprochement bancaire
• Fondamentaux de la comptabilité
• Amortissements
• Clôture et états financiers
• Dépréciations
• Régularisations de fin d'exercice